Crypto : Réglementer les NFT comme les valeurs mobilières ?

MiCA (Market in Crypto Assets) est la proposition législative de l’UE sur les marchés des actifs numériques. Il se concentre principalement sur la réglementation de l’activité de crypto-monnaie en Europe. A priori, il ne traite pas des NFT, de l’art numérique et des objets de collection exclusifs. La promulgation de ce projet de loi devrait entrer en vigueur en 2024. Une version du projet de loi, qui sera la définitive, a été publiée le 21 septembre, après plusieurs mois de discussions. Brian Fyre, professeur de droit à l’Université du Kentucky, a récemment commenté cette version du projet de loi.

Une loi qui classe les NFT comme valeurs mobilières

Une loi qui classe les NFT comme valeurs mobilières

Brian Fyre a récemment commenté la version finale du règlement MiCA. Il a souligné le fait qu’il traite les collections NFT de premier ordre comme Bored Apes comme des titres. Le projet indique que les NFT vendus en tant que composants de grandes collections ont peu ou pas de caractéristiques uniques. A cet effet, elles doivent être soumises à la même réglementation que les crypto-monnaies.

Pour Fyre, via MiCA, l’UE qualifie les collections de NFT de titres PFP (photo de profil). De grosses collections telles que Bored Ape Yacht Club (BAYC), Cryptopunks et Doodles seront donc des titres.

La loi stipule : « L’émission de crypto-monnaies sous forme de jetons non fongibles en grande série ou collection doit être considérée comme un indicateur de leur fongibilité ». Il ajoute que l’attribution d’un identifiant unique à un projet de cryptographie ne suffit pas pour qu’il soit considéré comme unique.

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Selon Brian Fyre, expert en droit des valeurs mobilières et NFT, l’Europe gère les collections NFT dominantes dans le projet de loi. Il a déclaré: « Ce qu’ils disent, c’est que lorsque vous vendez une collection de 10 000 NFT, ce que vous vendez en réalité, ce sont des parts du projet dans son ensemble. »

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Loin de freiner mon enthousiasme, un investissement raté dans une crypto-monnaie en 2017 n’a fait qu’augmenter mon enthousiasme. J’ai donc décidé d’étudier et de comprendre la blockchain et ses multiples usages et de transmettre avec ma plume des informations sur cet écosystème.

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