L’année dernière, le gestionnaire d’actifs Ark Investment Management et la société de crypto-monnaie 21Shares se sont associés pour créer un ETF Bitcoin. La procédure lancée à cet effet auprès de la Securities and Exchange Commission (SEC) s’est heurtée à un refus. Les intéressés ont alors formulé une nouvelle demande. La SEC n’est toujours pas favorable.
Une demande non-conforme aux exigences de la SEC
Les sociétés de crypto-monnaie Ark Investment Management et 21Shares sont à nouveau dans l’impasse. Leur demande de création d’un ETF bitcoin (BTC), déposée auprès de la SEC en mai dernier, a été rejetée.
Selon la réponse de la SEC publiée le jeudi 26 janvier, la pétition d’Ark Investment Management et de 21Shares ne répond pas aux exigences. Le régulateur estime que la bourse Cboe BZX, sur laquelle l’ETF devrait être coté, ne fournit pas de garanties pour empêcher les pratiques frauduleuses et malveillantes.
Ce n’est pas la première fois qu’Ark Investment et son partenaire voient leurs efforts s’effondrer. En avril 2022, les deux sociétés avaient déjà essuyé un rejet par la SEC pour presque les mêmes raisons. Des raisons souvent jugées incompréhensibles par une grande majorité d’entreprises de cryptographie qui ont pris des mesures similaires.
Une potentielle action en justice ?
ARK Investment et 21Shares n’ont pas encore dévoilé la stratégie qu’ils entendent mettre en œuvre face à ce nouveau rejet par la SEC. Mais dans un contexte où l’entreprise rejette certaines demandes de conversion en ETF tout en en acceptant d’autres, l’entreprise peut vouloir intenter une action en justice pour obtenir gain de cause.
C’est l’option privilégiée par Grayscale Investments, qui a intenté une action en justice contre la SEC suite à l’opposition de cette dernière à sa demande de conversion de son trust Bitcoin en ETF. L’entreprise s’est récemment exprimée sur ce refus qu’elle juge injuste, du point de vue de la loi, mais surtout injuste.
Le procès relatif à cette affaire devrait s’ouvrir en mars prochain et la décision qui en découlera pourrait avoir un fort impact sur les procédures de conversion en ETF, de plus en plus exigées par les sociétés de cryptographie.
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Loin de freiner mon enthousiasme, un investissement raté dans une crypto-monnaie en 2017 n’a fait qu’augmenter mon enthousiasme. J’ai donc décidé d’étudier et de comprendre la blockchain et ses multiples usages et de véhiculer des informations liées à cet écosystème avec ma plume.