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Oui. Les propriétaires fonciers qui n’ont pas accès aux voies publiques peuvent revendiquer des droits de passage sur les propriétés voisines. Lorsque cette poche disparaît, le propriétaire du terrain où s’est produit le passage peut demander la suppression du droit (1). A noter qu’à défaut d’accord amiable, ces disparitions doivent être constatées par un juge.
Puis-je demander la suppression de droits de passage lorsque le terrain desservi n’est plus enclavé ?